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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES
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SOLEIL DE BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLEIL DE BACCHUS
DB ASSOCIES, SARL

Numéro de dépôt :
4146284
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
SOLEIL DE BACCHUS de DB ASSOCIES

Présentation de la marque SOLEIL DE BACCHUS

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DB ASSOCIES domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 277 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DB ASSOCIES, M. DANIEL TREMBLAY domicilié(e) 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque SOLEIL DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE BACCHUS arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

DB ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ROI DE BACCHUS , GRAND VIN DE FRANCE VOILE DE BACCHUS , REINE DE BACCHUS , COMTE DE BACCHUS , DUCHESSE DE BACCHUS , LE PIN DE BACCHUS , PALACE DE BACCHUS , MAISON DE BACCHUS


DB ASSOCIES, SARL - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 514277953


DB ASSOCIES, M. DANIEL TREMBLAY - 3 PLACE DES FRERES MOLLET - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656645 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.